Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1609529
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2030
L\'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS de INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE

Présentation de la marque L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS

Déposée le 10 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE domicilié(e) "La Rivière" - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ARBRE DES SAVEURS DES FROMAGES TRADITIONNELS FRANCAIS arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.

INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes : BURGUIGNON , CHATEAU DE FRANCE , BURGUIGNON , LA COUPE DES FROMAGES CHEZ LE FROMAGER SUR LE PLATEAU , L'ARBRE A FROMAGES , INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE , (Marque figurative) , PIQUE-PRIX , L'ARBRE DES SAVEURS , BURGUIGNON


INSTITUT INTERNATIONAL DU FROMAGE, S.A.R.L. - "La Rivière" - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 332149491


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293173 - Publication au BOPI 1999-12-21

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159820 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423458 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2019 n°2733997 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-13

Fromages;

Education et divertissements.